Débordements en tribune

[jo basile]

! Pourquoi attendre que le club fasse le job ? Que les présidents d'assos balaient devant leurs portes et fassent le ménage avec les sombres crétins qui comme les génies se suffisent à eux même mais eux jouent groupir ...
Une chasse aux sorciéres ? Non une chasse au krétin !

Comment tu vois cela?
Quel texte donne le droit au président d'exclure un ou plusieurs membre? avec quelle procédure? Pour quel motifs ? En vertus de quel statuts? Etc Etc
Mais surtout en aura--t-il la volonté? Se séparer de membres de sa peigne ?
Est-ce que toutes les peignes vont-elles le faire ? Avec la même rigueur?

 

[mike patton]

Comment tu vois cela?
Quel texte donne le droit au président d'exclure un ou plusieurs membre? avec quelle procédure? Pour quel motifs ? En vertus de quel statuts? Etc Etc

C'est des entités publiques,mais si le club porte plainte contre les fauteurs de troubles ca peut suffire a justifer un refus d'accord d'abonnement

 

[Michel Mitchell]

Chuis chaud bouillant.
Emmenez moi ces bolosses, je les prends tous 1 par 1.
J'vais les asseoir sur des vélos sans selle.

 

[Cata'tonique]

Comment tu vois cela?
Quel texte donne le droit au président d'exclure un ou plusieurs membre? avec quelle procédure? Pour quel motifs ? En vertus de quel statuts? Etc Etc
Mais surtout en aura--t-il la volonté? Se séparer de membres de sa peigne ?
Est-ce que toutes les peignes vont-elles le faire ? Avec la même rigueur?

Chaque association a son règlement intérieur? Si rien n'y figure sur ce sujet, il peut être modifié. Et si ça ne passe pas (en AG ou en bureau), peut - être qu'un préfet peut dissoudre, non ?

 

[Cata'tonique]

Chuis chaud bouillant.
Emmenez moi ces bolosses, je les prends tous 1 par 1.
J'vais les asseoir sur des vélos sans selle.
Voir la pièce jointe 18216

On dirait Laporte dans 10 ans !!!

 

[tots]

Comment tu vois cela?
Quel texte donne le droit au président d'exclure un ou plusieurs membre? avec quelle procédure? Pour quel motifs ? En vertus de quel statuts? Etc Etc
Mais surtout en aura--t-il la volonté? Se séparer de membres de sa peigne ?
Est-ce que toutes les peignes vont-elles le faire ? Avec la même rigueur?

Ils sont déclarés en associations loi 1901 , avec un bureau un président , un statut avec un objet , ils ont ou ils peuvent définir un règlement intérieur, celui ci peut pourrait avertir , suspendre ou exclure des membres qui porteraient atteinte à leur image (de la pénya ) ou du club qu'ils supportent .... c'est pas compliqué du tout . une association de chasse par exemple ,peut exclure un membre qui a déconné gravement, faut par contre démontrer la faute ... c'est tout .

 

[jo basile]

C'est des entités publiques,mais si le club porte plainte contre les fauteurs de troubles ca peut suffire a justifer un refus d'accord d'abonnement

Les fauteurs de troubles , c'est vaste , c'est anonyme , ce n'est prouvé .
Sur la photo publiée , il me semble reconnaitre un supporteur . Que fait-il ? Il regarde? Il retient les belligérants? Il participe à la bagarre?
En France , il y a la présomption d'innocence. Au PSG , ils ont mis des années avant de sanctionner les supporteurs fauteurs de troubles .

Chaque association a son règlement intérieur? Si rien n'y figure sur ce sujet, il peut être modifié. Et si ça ne passe pas (en AG ou en bureau), peut - être qu'un préfet peut dissoudre, non ?

Toutes les associations de supporteurs sont -elles des association loi 1901? Quels statuts? Votés lors de l"AG Constitutive? Modifiés?

Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?​

Vérifié le 31 mai 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Vous souhaitez connaître les raisons qui peuvent amener une association à exclure un de ses membres, savoir quelle est la procédure et si sa décision peut être remise en question ? Nous vous présentons les informations à connaître.
L'exclusion est une décision prise par l'association, à titre de sanction. Celle-ci peut être décidée lorsqu'un de ses membres commet un manquement aux règles statutaires (c'est-à-dire à l'une des obligations inscrits dans les statuts) ou au règlement intérieur.
Il peut s'agir :

• Comportement inapproprié
• Agression d'un autre membre
• Détérioration d'un bien appartenant à l'association

.........
En principe, les statuts de l'association ou le règlement intérieur déterminent librement les causes d'exclusion et la procédure à suivre. Si cette dernière n'est pas rigoureusement suivie, la sanction prise à l'encontre d'un membre peut être remise en question.

Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?

Une association peut souhaiter exclure un de ses membres pour différents motifs. Les statuts peuvent prévoir une instance disciplinaire dans l'association.

www.service-public.fr

 

[Cata'tonique]

Toutes les associations de supporteurs sont -elles des association loi 1901?

Ben, y a autre chose comme type d'association ? A part les syndicats ou les partis politiques, je crois pas.
Sinon ce sont des groupes informels, et je vois mal comment ils pourraient perdurer si le Préfet y met son nez.