Nouvelle ardoise à l’USAP lourdement pénalisée par l'URSSAF

[braco66]

C'est toi qui parle de ridicule? Toi qui défend l'indéfendable Goze, toi qui se vente davoir recours a la prostitution, toi qui fou 30 ans pour changer ton clavier d'ordinateur, toi qui a je ne sais combien de compte sur le forum, toi qui écris systematiquement avec 3 !

L'hopital qui se fou de la charité !

pour les comptes un debut de nettoyage a été fait avec marco.....les autres?????

MOI JE CROYAIS QU ON AVAIT DROIT QU A UN COMPTE

 

[Océan]

On comprend mieux que le club ne se précipite pas pour recruter même quand le besoin sportif est identifié. Avec 350.000 Euros, il y a de quoi payer un seconde latte sans compter que le recrutement aurait pu être plus ambitieux parce qu'avant de prononcer une amende l'URSSAF a dû envoyer quelques courriers.

La contestation est devant le TASS (pas le tribunal administratif mais en l'occurrence le Tribunal des affaires de sécurité sociale mais les appels et recours se font devant la justice civile Cour d'Appel puis Cour de Cass) ne devrait pas donner grand chose si les faits sont des sous déclaration de salaires, peut être une réduction mais il peut tout aussi bien y avoir aggravation et les intérêts qui s'ajouteraient à la somme initiale.

Le recours contre les anciens dirigeants et peut être les anciens actionnaires majoritaires (les 6 néfastes crétins) est possible mais long et aléatoire car il faut prouver la faute (s'il y a récidive) devant la juridiction civile et si l'on peut prouver l'intention frauduleuse devant la justice pénale. Mais il faut quand même du biscuit et des éléments de preuve de leur implication personnelle.

Nous avons été quelques uns à prévoir que le vidage de Dagrenat n'amènerait rien de bon, pas par tendresse pour le bonhomme ni ses méthodes, mais parce qu'on voyait que ceux qui ont fait ça et qui ont été nommé ont préféré servir leurs intérêts que ceux de l'USAP.

Pourquoi tu parles de recours contre les anciens dirigeants alors que tu ne connais pas du tout le dossier ?
Que certains ici bavent, s’excitent et demandent des têtes, on peu le comprendre, mais j'attendais plus de retenu et de réflexion de la part de personnes qui j'imaginais plus pondérées.
Tu crois vraiment qu'il s'agit de faux en écritures ? de malversations ? de fraude ?
Si mes sources sont fiables, il s'agit d'une différence d'interprétation concernant les véhicules mis à disposition des joueurs et le droit à l'image sur les photos des boutiques.
Les véhicules prêtés, qui sont marqués au nom du sponsor, sont-ils des avantage en nature (soumis à charges sociales) ou des vecteurs de pub (exonérés).
Depuis que des voitures sont fournies aux joueurs, c'était considéré comme de la pub (y compris sous Dagrenat) sans que l'URSSAF trouve à y redire. Le nouvel inspecteur de l'URSSAF dit que ce sont des avantages en nature. Y a-t-il là de quoi foutre en tôle les "6 néfastes crétins" ?

On se demande qui est le plus ******...

 

[DOSAN]

L`histoire retiendra qu`il était le président du titre 2009 , tout le reste n`étant qu`anecdotes qui s`effacera avec le temps !

En espérant que ce ne soit pas le nom USAP qui s'efface avec le temps ...

 

[llobet2]

Goze est pire qu'un incompétent (Coluche dirait un con pétant), c'est un escroc.
Et si l'Ursaff et les impôts se penchaient sur tous les avantages en nature dont il bénéficie à la fédé depuis des années. Voyages, repas, transport, hôtels......
Mr Rivière doit avoir des connaissances pouvant permettre de diligenter quelques enquêtes.

 

[ginza]

Pourquoi tu parles de recours contre les anciens dirigeants alors que tu ne connais pas du tout le dossier ?
Que certains ici bavent, s’excitent et demandent des têtes, on peu le comprendre, mais j'attendais plus de retenu et de réflexion de la part de personnes qui j'imaginais plus pondérées.
Tu crois vraiment qu'il s'agit de faux en écritures ? de malversations ? de fraude ?
Si mes sources sont fiables, il s'agit d'une différence d'interprétation concernant les véhicules mis à disposition des joueurs et le droit à l'image sur les photos des boutiques.
Les véhicules prêtés, qui sont marqués au nom du sponsor, sont-ils des avantage en nature (soumis à charges sociales) ou des vecteurs de pub (exonérés).
Depuis que des voitures sont fournies aux joueurs, c'était considéré comme de la pub (y compris sous Dagrenat) sans que l'URSSAF trouve à y redire. Le nouvel inspecteur de l'URSSAF dit que ce sont des avantages en nature. Y a-t-il là de quoi foutre en tôle les "6 néfastes crétins" ?

On se demande qui est le plus ******...

"Depuis que des voitures sont fournies aux joueurs, c'était considéré comme de la pub (y compris sous Dagrenat) sans que l'URSSAF trouve à y redire. Le nouvel inspecteur de l'URSSAF dit que ce sont des avantages en nature".
Le problème c'est peut-être là ! Un différent sur l'interprétation des textes et leurs pratiques. Autant en matière fiscale (impôts, douane), le contribuable a des voies de recours sur une interprétation de l'administration, autant s'agissant de l'URSSAF, les instances d'arbitrage sont plus des chambres d'enregistrement que des lieux de discussion. Il n'y a qu'à voir certains fameux dossiers contentieux "URSSAF" à la limite de la caricature (cas d'un débit de boissons en Bretagne, où les gérants sont poursuivis pour travail dissimulé, parce que les clients rapportaient eux mêmes leurs verres au comptoir ... )

 

[paulo de palau]

« Ce qui est vraiment gênant, c’est que c’est le 3e contrôle qui débouche sur les mêmes reproches. Le club persistait dans son mauvais comportement », indique une source proche du club. (extrait de l'article )


C'est qui l'incompétent !!!!!!!

Tu m'étonnes , une source sure ...

 

[paulo de palau]

On comprend mieux que le club ne se précipite pas pour recruter même quand le besoin sportif est identifié. Avec 350.000 Euros, il y a de quoi payer un seconde latte sans compter que le recrutement aurait pu être plus ambitieux parce qu'avant de prononcer une amende l'URSSAF a dû envoyer quelques courriers.

La contestation est devant le TASS (pas le tribunal administratif mais en l'occurrence le Tribunal des affaires de sécurité sociale mais les appels et recours se font devant la justice civile Cour d'Appel puis Cour de Cass) ne devrait pas donner grand chose si les faits sont des sous déclaration de salaires, peut être une réduction mais il peut tout aussi bien y avoir aggravation et les intérêts qui s'ajouteraient à la somme initiale.

Le recours contre les anciens dirigeants et peut être les anciens actionnaires majoritaires (les 6 néfastes crétins) est possible mais long et aléatoire car il faut prouver la faute (s'il y a récidive) devant la juridiction civile et si l'on peut prouver l'intention frauduleuse devant la justice pénale. Mais il faut quand même du biscuit et des éléments de preuve de leur implication personnelle.

Nous avons été quelques uns à prévoir que le vidage de Dagrenat n'amènerait rien de bon, pas par tendresse pour le bonhomme ni ses méthodes, mais parce qu'on voyait que ceux qui ont fait ça et qui ont été nommé ont préféré servir leurs intérêts que ceux de l'USAP.

Racouille , toi qui sait tout ,, pourrais-tu me dire le taux de recouvrement des amendes infligées par l'Ursaaf . Mon petit doigt me souffle : moins de 10 % .
Et la longueur de la procédure totale si le justiciable veut faire traine l'affaire.
Mais faut avoir les "couilles" pour ça. Et là ....

 

[flibuste]

Racouille , toi qui sait tout ,, pourrais-tu me dire le taux de recouvrement des amendes infligées par l'Ursaaf . Mon petit doigt me souffle : moins de 10 % .
Et la longueur de la procédure totale si le justiciable veut faire traine l'affaire.
Mais faut avoir les "couilles" pour ça. Et là ....

et là...toi tu connais ça ! tu n'en a jamais eu , t'es un travelo !