Quand il y a une clause de résiliation du contrat en cas de descente en pro D2 (ou non participation à la H-cup) c'est simple, si le club descend en pro D2, le contrat ne vaut plus rien et chaque partie est dégagée de tous ses engagements.
En clair, il n'y a plus de contrat. Les joueurs qui avaient de telles clauses, s'ils veulent rester, doivent donc signer un nouveau contrat
Faux , en cas de relegation en D2 , si il est precise sur le contrat du joueur que le joueur est libre de partir : libre a lui . Si il ne trouve pas de nouveaux clubs ( avec donc un salaire equivalent ) , son contrat ( qui est un cdd ) reste valable , il peut rester au club et imposer de recevoir son salaire , l une des solutions est qu il signe dans un autre club a un salaire moindre et que l USAP paye la difference ( comme durand ) . La seule foi ou l USAP peut se separer d un joueur en cas de relegation est qu une clause soit inscrite sur le contrat du joueur a la signature prevoyant cette separation . Si le joueur ne trouve pas de nouveaux clubs , il est parfois preferable pour lui de resigner dans le meme club , meme a un salaire inferieur . Ceci explique nos attente sur le devenir de certains de nos joueurs qui n ont pas trouve de nouveaux clubs . OUF !!!!!
Je ne comprends pas bien la différence. S'il y a une clause de résiliation du genre "si le club descend en D2, le présent contrat sera caduc sans qu'aucune indemnité ne puisse être demandée, ni au joueur, ni au club" je vois mal le joueur rester et exiger un salaire.
Bien sur, si tu n'a mis qu'uns clause de libération "si le club descend en D2, le joueur sera laissé libre de quitter le club ou de rester" ben le club l'a dans l'os.
Il y a des dizaines de manières de rédiger des clauses en cas de relégation. Dans un contrat, on peut mettre ce que l'on veut, pour autant que ce soit légal.
Néanmoins, la plupart du temps, ces clauses servent à protéger le club (qui ne pourrait plus payer) et les joueurs (qui préfèrent rester en top 14) et donc, en cas de relégation, les deux parties sont libres et le contrat caduc, c'est pourquoi les joueurs qui restent signent un nouveau contrat (Michel, Villaceca...)