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USAP : Patrick Arlettaz et Sadek Deghmache devant la commission de discipline de la LNR le...

Pas super cette date. Il y a quelques années les clubs pouvait demander à passer plus vite devant la commission de discipline. La veille d'un match important contre Biarritz. Même si la sanction est importante pour Sadek, il faudra vite basculer vers Biarritz.

L'Usap a déjà vécu une situation similaire en novembre 2008:
Sanction de 18 semaines pour Tincu pour fourchette sur un pilier gallois avant un match face ...... au Biarritz Olympique.
J'espère que l'on aura le même résultat: 27-12 pour l'Usap et 3 essais à 0 mais une sanction plus légère.
Chouly et Géli avaient participé à la victoire
 
Oui , j' ai vu ça aussi , il faut que l' USAP demande d'avancer cette audition ....je suis même déjà allé voir la météo pour le jeudi soir .........il va PLEUVOIR tout le début de semaine jusqu'au jeudi inclus ...

****** , j'aurai voulu ECLATER le BO mais toutes ces "petites" choses me contrarient déjà !
 
Avancer la date de convocation ne servira vraisemblablement pas à grand chose dans ce cas là...Sadek DEGMACHE risque gros compte tenu des barèmes applicables...sa saison est peut être déjà terminée ou presque...

En cas de concours d’infractions, c’est-à-dire d’infractions distinctes commises simultanément ou successivement par un même licencié à l’occasion d’une même rencontre, jugées lors d’une même instance, l’organe disciplinaire appréciera les sanctions correspondantes aux différentes infractions commises et appliquera une période de suspension unique, dans la limite de la sanction maximale encourue la plus élevée.
 
J'ai peut-être mal compris mais en gros une grave infraction et plusieurs moins graves et on ne retient que la plus grave? C'est presque une incitation!

EDIT: ok merci pour l'explication.
 
Dernière édition:
J'ai peut-être mal compris mais en gros une grave infraction et plusieurs moins graves et on ne retient que la plus grave? C'est presque une incitation!
La durée de la suspension est unique...C'est à dire que la durée des sanctions ( ici deux infractions constatées différentes, une dans le jeu et une hors du jeu ) se cumule sans toutefois excéder la durée maximale de la sanction la plus grave ( de fait ).

Exemple ( sans rapport avec l'affaire précitée et avec des chiffres fictifs ):
Sanction 1 ( de 6 à 24 semaines )..................... La commission donne 18 semaines
Sanction 2 ( de 12 à 48 ).................La commission donne 40 semaines
Cumul = 18 + 40 = 58 la sanction est ramenée de fait à 48 semaines ( sanction maximale encourue la plus élevée )
 
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