Sept clubs professionnels de rugby, dont trois qui évoluent actuellement en Top 14, ont reçu une amende pour ne pas avoir respecté lors de la saison 2014-2015 le règlement médical de la Ligue nationale de rugby (LNR).
L'article 750 des statuts et règlements généraux de la LNR dispose en effet que "les clubs professionnels sont tenus de participer à l'enquête statistique sur les blessures des joueurs participant aux compétitions professionnelles".
La Rochelle, Oyonnax (Top 14) et Pau (Top 14 mais Pro D2 la saison dernière), ainsi qu'Aurillac, Montauban et Narbonne (Pro D2) n'ont donc pas respecté les "modalités de mise en oeuvre" de cette enquête et ont écopé d'une amende allant de 2 500 à 6 000 euros, avec sursis concernant Montauban.
De son côté, l'USAP a été sanctionnée de 10 000 euros d'amende pour ne pas l'avoir conduite, tandis que la commission de discipline et des règlements de la LNR a mis en délibéré sa décision concernant Dax (Pro D2).
Par ailleurs, l'USAP a également écopé d'une suspension de terrain pour un match avec sursis et de 4 600 euros d'amende après qu'un objet eut été jeté des tribunes sur la pelouse d'Aimé-Giral le 6 novembre 2015 lors du match contre Montauban à l'occasion de la 8e journée de Pro D2.