Blast se paye François Rivière dans un dossier de recouvrement d’impôts.

[marco3866]

En effet ce papier est vraiment tiré par les cheveux, mal documenté, et rempli de choses qui n’ont ni queue ni tête.
Je le redis, mais pour moi, ça montre qu’il a des ennemis qui veulent lui nuire, voire prendre sa place à la Présidence, parce que son poste à la ligue, Jaminet etc, c’est du grand Mendès. Reste à savoir : à qui profite le crime ?

Je suis sûr qu’il est déjà en train de riposter.

Oui et en plus il a des origines irlandogrenobloise

 

[KingPong66]

Y'a pas mal de passages inutiles oui, mais au moins ça confirme la rupture d'égalité devant l'impôt et les magouilles de Bercy.

Quand l’administration n’as pas de preuve d’infraction et que le contribuable est de bonne foie, un abattage de 50% du redressement est quelques chose de courant. Cela paraît énorme vu les montants mais cela reste très classique

 

[BN99]

Quand l’administration n’as pas de preuve d’infraction et que le contribuable est de bonne foie, un abattage de 50% du redressement est quelques chose de courant. Cela paraît énorme vu les montants mais cela reste très classique

Exact ! Une transaction en matière fiscale ou douanière, c'est très courant, presque la norme. les deux parties y trouvent leur compte et c'est toujours plus sûr qu'une longue procédure en justice (ça ne plait pas aux juges, mais au moins c'est du concret)

 

[Flying Seal]

et que le contribuable est de bonne foie

D'où le nombre élevé de procédures dans le Gers.

 

[rouste66]

Et les Landes

 

[Arena]

Pas très fort en magouilles quand même,sinon on ne ferait pas le yoyo top14 prod2.

C’est sur pas au niveau d’un Bernard Tapie ….et de loin

 

[webmaster]

C’est sur pas au niveau d’un Bernard Tapie ….et de loin

Bernard tapis dans l’ombre

 

[Océan]

Y'a pas mal de passages inutiles oui, mais au moins ça confirme la rupture d'égalité devant l'impôt et les magouilles de Bercy.

ça ne confirme rien du tout !
Ce n'est pas parce qu'un inspecteur des impôts réclame 30 millions qu'ils sont dus. le code des impôts est tellement complexe qu'il donne lieu à des interprétations, tant de la part du fisc que des contribuables.
C'est tellement complexe qu'il y a des avocats qui se sont spécialisés en droit fiscal et passent leur temps à chercher à comprendre ce qu'à voulu dire le législateur avec ses textes en novlangue administrative et quel texte s'applique à tel cas de figure.
Pour savoir s'il y a eu "rupture d'égalité" il faudrait connaitre le dossier un peu mieux qu'à travers cet article qui parle davantage de l'USAP que de ce qui est reproché à Rivière.

S'il y eu transaction, c'est que les arguments des avocats de Rivière étaient recevables en partie et s'il y a eu amende, c'est qu'ils ne l'étaient pas totalement.